Arrêtés, délibérations, procès-verbaux, documents d’urbanisme, bulletins municipaux…
Conseil Municipal
Conseil Municipal
Arrêtés Municipaux
Arrêtés Municipaux
Urbanisme
Urbanisme
Communication
Sixt Infos / Sixt Actualités
Communication
Visites / Tourisme
R G P D
Données personnelles traitées
Open Data
Données publiques anonymisées
Archives Communales
Patrimoine écrit
A propos de la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales
Vous trouverez sur la plateforme officielle de publicités, de diffusion et de conservation de la Mairie de Sixt-sur-Aff, la liste des délibérations, les procès-verbaux de séances du Conseil municipal, les arrêtés permanents et temporaires ainsi que les avis de dépôt et arrêtés de décision en matière d’urbanisme, conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, simplifie, clarifie et harmonise les règles en vigueur et renforce le recours à la dématérialisation.
Dans un souci d’accessibilité et de simplification, nous avons mis à disposition des habitants de Sixt-sur-Aff ainsi que des personnes amenées à découvrir ou traverser le territoire de la commune, des informations et des documents complémentaires pouvant répondre à leurs questions.